Les aspects juridiques
Editeur : Saint-Cham'Athletic Club Siège social : Saint-Cham'Athletic Club Hôtel de Ville BP 68 13250 Saint-Chamas Adresse du site : www.athle-saint-chamas.com E-mail : sch.athletic@gmail.com Directeur de publication : Sébastien BONICI, président de l'association Réalisation et conception : Sébastien BONICI, président de l'association et Sandra ROBLES Hébergement : EvxOnline (https://evxonline.com) Mentions légales : Association de la loi de 1901 créée en 2013 Dans les Bouches-du-Rhône (13) – Provence-Alpes-Côte-d'Azur (P.A.C.A.) Lieu de parution : Déclaration à la sous-préfecture d'Istres Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION N° d'annonce : 170 Parue le : 18 juin 2013 Objet : Faire découvrir et pratiquer l'athlétisme au plus grand nombre d'habitants L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet. Pour toute correspondance, veuillez adresser votre courrier à Saint-Cham'Athletic Club - Hôtel de Ville BP 68 - 13250 Saint-Chamas ou par E-mail (sch.athletic@gmail.com) Le site : Le site www.athle-saint-chamas.com est un site de présentation et de promotion des services proposés par l'Association et ses adhérents. La présentation des activités et de l'actualité, au travers des textes et visuels, reste indicative et ne peut engager la responsabilité de l'Association. Droits d'auteurs : Crédit photo : Tout membre de l'association Saint-Cham' Athletic Club respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées, reproduites et communiquées sur ce site sont réservés. Sauf autorisation expresse, toute utilisation des œuvres autre que dans le cadre du cercle familial est strictement interdite. Toute reproduction ou représentation de tout élément constitutif de ce site est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon. Données personnelles : Les informations que vous saisirez sur ce site seront enregistrées par l'Association, elles seront analysées et utilisées en interne Association uniquement. Aucune diffusion ou revente de ces données ne sera réalisée par l'Association à des fins lucratives ou publicitaires. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par l'article 31 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l'exercer, adressez-vous par courriel au gestionnaire du site, à l'adresse suivante : sch.athletic@gmail.com La création de liens hypertextes vers le site www.athle-saint-chamas.com doit faire l'objet d'une demande préalable au Directeur de la Publication. Les liens hypertextes en direction d'autres sites à partir de ce site ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de l'Association Saint-Cham'Athletic Club.